Réunion DP/CE du 29/10/09
Question : Madame DUMONT demande des précisions quant à la date du prochain versement alloué au CE et souhaiterait plus de détail sur le montant versé le 14 octobre 2009.
Réponse direction : Le prochain versement aura lieu le 10 novembre 2009 ; le montant versé le 14 octobre 2009 correspond au solde des Oeuvres Sociales au 31/03/2009. Il ajoute que dans ce solde il faut tenir compte de certaines dépenses de l’année 2008.
Question : Mme GARRAUD demande s’il y aura une augmentation du budget du fait de la classification mise en place dès le mois de novembre 2009 et de l’augmentation du point.
Réponse direction : Il n’y a pas de lien direct avec la classification, mais confirme néanmoins que la masse salariale augmentera en fin d’année.
Question : Madame DUMONT revien une fois de plus sur le problème de l’installation d’une ligne téléphonique pour le CE.
Réponse direction : Ce dossier est toujours en cours et fera une réponse par mail afin de nous informer de l’état d’avancement du dossier (dossier géré par le Responsable de l'Administration Générale).
Question : Madame DUMONT reprend la discussion ébauchée au cours de la séance précédente sur le mode de calcul des retenues RTT suite à une absence pour maladie, dans la mesure où une réponse est attendue de la Caisse Nationale
Réponse direction : Il y a eu une réponse de la Caisse nationale sur le mode de calcul. La note de service sera adressée au personnel. un cas est illustré :
DROIT RTT : 23 JOURS, soit 2 JOURS PAR MOIS
NBRE DE RTT ACQUIS PAR MOIS X NBRE DE JOURS D’ABSENCES / NBRE DE JOURS DU MOIS
EXEMPLE : 2 RTT X 5 JOURS D’ABSENCES / 21 JOURS
Question : Tous les cas n’étant pas identiques, Mme MARIE-MAGDELAINE fait remarquer que ce mode de calcul est injuste. Elle demande ce qu'on entend véritablement par "jours travaillés" dans ce cas de calcul. Elle fait également remarquer que des agents sont lésés par ce mode de calcul
Réponse Direction : Le système sera modifié avec le nouvel outil pléiade au 1er janvier 2010. La Caisse Nationale prévoit d’apporter d'autres modifications à cet outil, dans la mesure où la caisse RSI AG est la seule à avoir des élus politiques, le même problème de calcul se pose aussi pour les délais de route.
Question : Madame DUMONT demande si la Caisse Nationale a donné sa réponse sur les propositions de formations effectuées dans le cadre du plan 2009.
Réponse Direction : Le plan de formation n’est toujours pas retourné par la Caisse Nationale.
Question : Madame MARIE MAGDELAINE évoque un refus non motivé pour un agent, dans le cadre d’un DIF.
Réponse direction : Une demande est faite à la Caisse Nationale pour la prise en charge de la formation en question. Les demandes de DIF doivent parvenir à la direction 2 mois avant le début de la formation. La Direction est amenée, dans le cadre des besoins exprimés par les agents, à prioriser les formations. Un choix est nécessaire par rapport aux demandes transmises. Les demandes de formation doivent être faite avec le responsable de service et devront être adressées obligatoirement par ces derniers. Les demandes qui ne seront pas transmises au responsable de service ne seront pas prises en compte par la Direction. Trop de cas particuliers sont adressés directement à la Direction ce qui contrevient à l’organisation mise en place.