Réunion DP/CE du 28/05/09

Question : Madame FANSONNA propose que le Règlement Intérieur du CE soit révisé
Réponse :  la Direction rappelle que ledit règlement intérieur vient d'être approuvé et signé ; de ce fait, aucun réexamen ne sera fait ce jour. Propose de remettre le document pour révision, lors de la prochaine réunion.
Question : Madame FANSONNA s'enquiert du montant des dotations (fonctionnement et actions sociales) qui devra etre versé au CE.
Réponse : La Direction annonce les différents montants alloués au fonctionnement et aux oeuvres sociales, et ajoute que les frais engagés pour le compte du CE avant les élections, seront déduits du montant des dotations.

Question : Mme MARIE-MAGDELAINE demande des précisions sur le bilan des œuvres sociales 2008

Réponse : la direction annonce le montant de la dette URSSAF pour les actions 2008, un résultat financier négatif ainsi que l'avance des frais sur le crédit 2009 pour le règlement des factures oeuvres sociales 2008

Question : Monsieur GAUMONT demande quelle est la méthode retenue pour calculer le budget du CE.

Réponse : La direction avance que sur les 3 derniers versements de la subvention, il est retenu le montant le plus élevé auquel un taux de calcul est appliqué, soit, 4.59%.

Question : La mise à disposition du local près de la salle de restauration est demandée comme local du CE
Réponse : Accord de la direction qui invite à se rapprocher de l'Administration Générale pour l'aménagemennt du local et l'octroi de matériel

Question : Mme MARIE-Magdelaine demande qu’un matériel de visio-conférence soit mis à disposition du CE, dans le cadre des communications entre les membres des 3 sites.

Réponse : La Direction étudiera la demande et rendra compte de sa décision.